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Marques déposées par VEOLIA ENVIRONNEMENT RECHERCHE ET INNOVATIONTODO
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TERRITORIAL INNOVATION ACCELERATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITORIAL INNOVATION ACCELERATOR
VEOLIA ENVIRONNEMENT RECHERCHE ET INNOVATION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4048519
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
TERRITORIAL INNOVATION ACCELERATOR de VEOLIA ENVIRONNEMENT RECHERCHE ET INNOVATION

Présentation de la marque TERRITORIAL INNOVATION ACCELERATOR

Déposée le 20 novembre 2013 par VEOLIA ENVIRONNEMENT RECHERCHE ET INNOVATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRITORIAL INNOVATION ACCELERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est VEOLIA ENVIRONNEMENT RECHERCHE ET INNOVATIONTODO domicilié(e) 36/38 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 539 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque TERRITORIAL INNOVATION ACCELERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITORIAL INNOVATION ACCELERATOR est expirée depuis le 20 novembre 2023.

VEOLIA ENVIRONNEMENT RECHERCHE ET INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : EFFICACITY , EFFICACITY , (Marque figurative) , VERI MOVE , TIA , TERRITORIAL INNOVATION ACCELERATOR – TIA


VEOLIA ENVIRONNEMENT RECHERCHE ET INNOVATION, Société en nom collectif - 36/38 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France - SIREN 494539224


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Bases de données (logiciels) accessibles via une plateforme virtuelle à accès privé, ces bases de données permettant de déposer, de façon dématérialisée, des dossiers relatifs à des projets de développement économique dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique.

Recherches et études de marchés, recherche de parraineurs, tous ces services s'inscrivant dans le cadre d'une stratégie de valorisation de la recherche publique et de la recherche privée dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique ; services de réseautage d'affaires via une plateforme virtuelle à accès privé afin de permettre l'échange d'opinions, de résultats de recherches techniques, d'expériences dans le processus de création d'entreprises, ces services s'inscrivant dans le cadre d'une stratégie de valorisation de la recherche publique et de la recherche privée dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique.

Services d'investissement de capitaux et de constitution de capitaux, services de financement, tous ces services s'inscrivant dans le cadre d'une stratégie de valorisation de la recherche publique et de la recherche privée dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique.

Services de forums de discussion accessibles via une plateforme virtuelle à accès privé, ces services étant destinés aux créateurs d'entreprises dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique et aux acteurs publics et privés à même de favoriser une reconversion industrielle et économique de certains territoires.

Services de formation destinés aux créateurs d'entreprises dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique ; services de sensibilisation (formation) pour la création d'entreprises.

Elaboration (conception) et mise à jour de bases de données (logiciels) accessibles via une plateforme virtuelle à accès privé, ces bases de données permettant de déposer, de façon dématérialisée, des dossiers relatifs à des projets de développement économique dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique ; services de diagnostics, d'analyses et de conseils techniques en vue de favoriser les programmes de recherche et développement dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique.

Services de réseautage social via une plateforme virtuelle à accès privé afin de permettre l'échange d'opinions, de résultats de recherches techniques, d'expériences dans le processus de création d'entreprises, ces services s'inscrivant dans le cadre d'une stratégie de valorisation de la recherche publique et de la recherche privée dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique.